Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI
/
CAP-NOÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP-NOÉ
CONSERVERIE MICELI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1295924
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2025

Présentation de la marque CAP-NOÉ

Déposée le 15 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP-NOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSERVERIE MICELI domicilié(e) 11, rue de Berlin - 13127 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 175 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque CAP-NOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP-NOÉ arrivera à expiration en date du 15 janvier 2025.

CONSERVERIE MICELI a également déposé les autres marques suivantes : CAP LEVANT , MICELI , BONELI , TOAST ANCHOIS , APERIFISH


CONSERVERIE MICELI, Société par actions simplifiée - 11, rue de Berlin - 13127 - VITROLLES - France - SIREN 315175380


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278813 - Publication au BOPI 2005-01-07

Inscription le 8 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413412 - Publication au BOPI 2005-06-08

Renouvellement sans limitation n°2039254 - Publication au BOPI 1994-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2014 n°2570375 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-24

Conserves alimentaires, notamment de poisson.